L'Internet-Directives pour les sites web non commerciaux

Chez geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG, la source de la famille de produits PLAYMOBIL®, nous sommes emballés et honorés de constater que de nombreux amateurs et enthousiastes à travers le monde désirent partager des renseignements, des idées ainsi que leurs propres expériences à l'égard de la famille de produits PLAYMOBIL® avec d'autres personnes. Alors que l'Internet se métamorphose en un présentoir international où n'importe qui peut ouvrir son ordinateur au monde sous forme de page Web personnelle, nous avons développé les directives suivantes de manière à s'assurer que les amateurs et les enthousiastes des marques de commerce et des droits d'auteur relatifs à nos produits protègent et respectent nos marques de commerce et nos droits d'auteur ainsi que les autres amateurs et enthousiastes, lesquels sont des enfants de tous les âges. Il est difficile d'établir des directives précises pour les amateurs et les enthousiastes de nos produits à travers le monde. Cependant, pour commencer, nous avons établi les principes généraux suivants :

1. La confiance que les consommateurs démontrent envers les produits PLAYMOBIL® et leur qualité ne peut être endommagée ni compromise par tout usage qui est fait des marques de commerce PLAYMOBIL® ou des matériaux protégés par un droit d'auteur.
2. Les enfants ne seront pas exposés à un contenu dommageable ou injurieux sur un site Web.
3. Le site Web ne présentera aucune violence qui est inappropriée pour les enfants de moins de cinq ans.
4. Le site Web n'exercera ou n'apparaîtra exercer aucune discrimination contre qui que ce soit pour des raisons d'âge, de race, de sexe ou de religion.

À partir de ces principes, nous avons établi les directives et les conditions pour les sites Web non commerciaux qui utilisent n'importe laquelle des marques de commerce ou des matériaux protégés par un droit d'auteur.

Les marques de commerce

Une marque de commerce est un mot, une image ou un slogan qui est utilisé dans le but de distinguer les produits ou les services offerts par une société. Plusieurs marques de commerce sont employées pour identifier nos produits et services, y compris mais sans en exclure d'autres, PLAYMOBIL®, SYSTEM X PLAYMOBIL®, TRAIN RC PLAYMOBIL® et FUNPARK PLAYMOBIL®. Nous avons pris les mesures nécessaires pour déposer ces marques de commerce dans nombre de pays à travers le monde de façon à s'assurer que les usagers de ces marques de commerce reconnaissent les produits PLAYMOBIL® authentiques fabriqués conformément à nos normes de qualité. Nous permettrons aux amateurs et aux enthousiastes d'utiliser certaines marques de commerce PLAYMOBIL® sur les sites Web pourvu que cet usage soit à des fins non commerciales. Ceci signifie qu'aucun produit ou service PLAYMOBIL® ne doit être mis en vente ni loué sur ces sites Web et que ces sites Web ne doivent pas contenir ni offrir des liens vers n'importe quel autre site Web où les produits et les services PLAYMOBIL® sont mis en vente ou loués, autre que les sites Web exploités par geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG ou ses filiales (comme, par exemple, www.playmobil.de ou www.playmobil.com).

Aucun usage ne doit être fait de la marque de commerce PLAYMOBIL® stylisée, laquelle est le symbole social apparaissant en haut du présent document, ni de la tête de n'importe quel personnage PLAYMOBIL® ayant été séparée du reste du produit.

Le mot " PLAYMOBIL® " peut être utilisé, pourvu que le symbole " ® " ou " (R) " apparaisse à côté du mot. Le mot PLAYMOBIL® ne doit pas être employé comme nom comme, par exemple, " Voici le PLAYMOBIL® " mais devrait plutôt apparaître à titre d'adjectif comme, par exemple, " Voici le personnage PLAYMOBIL® ". L'apparence des marques de commerce PLAYMOBIL® doit être en harmonie avec le reste du texte quant au style et au corps des caractères. Nous préférons que la marque de commerce PLAYMOBIL® apparaisse en majuscules mais vous n'êtes pas tenu de le faire.

Tout usage des marques de commerce PLAYMOBIL® doit être clairement identifié comme faisant référence aux produits PLAYMOBIL® authentiques et ne doit pas indiquer ni insinuer que le site Web est parrainé, autorisé ou autrement approuvé par geobra Brandstätter ou ses filiales. L'usage des marques de commerce PLAYMOBIL® en gros caractères à la partie supérieure d'une page Web donnerait une telle impression et, par conséquent, nous devons vous interdire de le faire.

Matériel protégé par un droit d'auteur

Par droit d'auteur, on entend le droit de contrôler la reproduction d'une œuvre originale, y compris la création d'une œuvre dérivée ou d'œuvres basées sur l'œuvre originale. Tous nos produits, nos emballages, nos feuilles d'instructions et notre matériel promotionnel sont protégés par les lois sur le droit d'auteur à travers le monde. Reproduire, balayer, distribuer et afficher ces matériaux sous forme de texte imprimé ou sur un site Web enfreindrait nos droits. Cependant, sur demande, pourvu que ce soit à des fins non commerciales et de façon restreinte, nous accorderons notre permission de balayer et de reproduire le matériel protégé par un droit d'auteur. Pour demander une telle permission, veuillez remplir le formulaire que vous trouverez à l'adresse www.playmobil.online/copyright_approval, et nous le faire parvenir par télécopieur au +49-911-9666-120.

La reproduction de nos catalogues ou de nos feuillets d'instructions est interdite.

Tout usage de matériel protégé par un droit d'auteur PLAYMOBIL® doit clairement être identifié comme faisant référence aux produits PLAYMOBIL® authentiques et ne doit pas indiquer ni insinuer que le site Web est parrainé, autorisé ou autrement approuvé par geobra Brandstätter ou ses filiales.

Noms de domaines Internet

Les noms de domaines Internet, plus particulièrement la portion qui apparaît généralement entre le " www ", et le domaine de premier niveau comme, par exemple, " .com ", " .net ", " .org ", " .co.uk " ou " .de " sont rapidement devenus un moyen par lequel les gens peuvent se renseigner sur l'Internet au sujet des sociétés et des produits. Veuillez vous abstenir d'enregistrer et/ou d'utiliser les marques de commerce PLAYMOBIL® dans le cadre d'un nom de domaine Internet. Un tel usage donne l'impression que le site Web est associé ou affilié à notre société ou à un réel site Web PLAYMOBIL® comme, par exemple, www.playmobil.de ou www.playmobil.com. Nous interdisons l'usage de n'importe laquelle de nos marques de commerce ou de notre matériel protégé par un droit d'auteur sur n'importe quel site Web ayant un nom de domaine incluant " playmobil " ou n'importe quelle autre de nos marques de commerce. Dans l'éventualité où quiconque enregistrerait un tel nom de domaine, nous nous réservons le droit de prendre les mesures appropriées pour imposer le transfert de ce nom de domaine à geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG.

Avis de non-responsabilité

Tout site Web utilisant n'importe laquelle des marques de commerce PLAYMOBIL® ou du matériel PLAYMOBIL® protégé par un droit d'auteur doit afficher un avis de non-responsabilité ou une déclaration écrite qui affirme clairement que le site Web n'est pas parrainé, autorisé ni autrement approuvé par geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG ou ses filiales et que geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG ni ses filiales n'assument la responsabilité de tout matériel apparaissant sur ce site Web. Cet avis de non-responsabilité devrait apparaître à la première page du site Web et devrait également être accessible à partir d'autres pages sous forme de lien.

Voici un exemple d'avis de non-responsabilité que vous pourriez utiliser: Ce site Web n'appartient pas, n'est pas exploité, parrainé ni autorisé par geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG. geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG ne sanctionne pas et n'est pas responsable de ce site Web ou de n'importe quelle information ou lien qu'il contient, n'offre aucune garantie, que cette dernière soit expresse (EXPRESS WARRANTY) ou implicite en ce qui a trait à n'importe quelle information ou lien trouvé sur ce site Web ou n'importe quel autre site Web relié, n'est tenue par aucune des déclarations apparaissant sur ce site Web ou par celles des personnes qui sont propriétaires ou qui exploitent ce site Web. Les marques de commerce PLAYMOBIL®, PLAYMOBIL® SYSTEM X, PLAYMOBIL® RC TRAIN et PLAYMOBIL® FUNPARK et les images protégées par un droit d'auteur des produits PLAYMOBIL® sont l'unique et exclusive propriété de geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG, laquelle se réserve tous les droits à leur égard. Même si vous vous conformez à toutes ces directives (et nous espérons que vous le ferez), nous ne pouvons assumer la responsabilité de votre site Web ni être tenu par n'importe quelle déclaration faite sur votre site Web.

Avis et renseignements PLAYMOBIL®

De temps à autre, nous distribuerons des avis ou des renseignements concernant les nouveaux produits PLAYMOBIL®, les événements à venir ou les services que nous offrons. Cette information peut être affichée sur votre site Web et peut apparaître dans les publications imprimées. Nous planifions la distribution de ces avis et de ces renseignements avec soin et ne pouvons permettre que des rumeurs ou des renseignements qui ne s'adressent pas au grand public soient distribués par des gens qui " essaient de passer le mot". Nous vous demandons de respecter nos plans et notre droit de garder l'information confidentielle jusqu'à ce que nous soyons prêts à la dévoiler au monde entier.

Mot de la fin

Nous vous remercions à l'avance de respecter ces directives. Il ne faut cependant pas oublier que nous nous réservons le droit de retirer notre permission d'utiliser nos marques de commerce et notre matériel protégé par un droit d'auteur à tout site Web qui enfreint ces directives. L'Internet fournit une extraordinaire chance de communiquer à l'échelle globale instantanément, laquelle permet à tous de se faire entendre. Parce que l'Internet est un mode de communication international en pleine évolution, il se pourrait qu'il devienne nécessaire de modifier ces directives de temps à autre. Bien qu'il soit possible que vous considériez que ces directives restreignent votre capacité d'afficher ce que vous désirez sur un site Web, souvenez-vous que nous nous efforçons d'assurer que l'expérience de chaque enfant avec les produits PLAYMOBIL® soit agréable.

geobra Brandstätter Stiftung & Co. KG